Signalisation piste motoneige — Ontario
Signalisation des pistes de motoneige — Ontario · 🏛 Province de l'Ontario
§Le texte de loi
Loi sur les motoneiges + Fédération des clubs de motoneigistes de l'Ontario — Signalisation des pistes de motoneige — Ontario
« La signalisation des pistes de motoneige en Ontario doit suivre les normes de la Fédération des clubs de motoneigistes de l'Ontario (FCMO). »
Voir le texte réglementaire officiel✓En langage clair
Les clubs de motoneige doivent installer et maintenir la signalisation de leurs pistes selon les normes FCMO. Les panneaux de danger, de limite de vitesse et d'interdiction sont obligatoires aux endroits désignés.
Exigences spécifiques
Panneaux de danger aux croisements et zones à risque
Limites de vitesse aux endroits requis
Panneaux d'intersection avec les routes
Signalisation conforme aux normes FCMO
Voir aussi — Règlements connexes
Loi sur les motoneiges — L.R.O. 1990, ch. S.5
Immatriculation motoneige — Marquage Ontario
Loi sur les véhicules tout-terrain — L.R.O. 1990, ch. O.4
Immatriculation VTT — Marquage véhicule tout-terrain Ontario
Loi sur les véhicules tout-terrain + Règlements connexes
Marquage quads et VTT — Exigences Ontario
Mise en conformité
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Acheter des étiquettes véhiculesOu appelez (289) 228-7021Fiche réglementaire
- Règlement
- Loi sur les motoneiges + Fédération des clubs de motoneigistes de l'Ontario
- Juridiction
- 🏛 Province de l'Ontario
- Catégorie
- Véhicules récréatifs
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