Permis de sentier VTT — Fédération des clubs de VTT Ontario
Permis de sentier VTT — Ontario Off-Road Vehicle Association · 🏛 Province de l'Ontario
§Le texte de loi
Loi sur les véhicules tout-terrain + Fédération ATVOHC — Permis de sentier VTT — Ontario Off-Road Vehicle Association
« Les VTT utilisant les sentiers désignés de l'Ontario doivent avoir un permis de sentier de la Fédération des clubs de VTT (ATVOHC) affiché sur le véhicule. »
Voir le texte réglementaire officiel✓En langage clair
Pour accéder aux sentiers balisés en Ontario, votre VTT doit avoir la vignette de sentier ATVOHC. Elle doit être apposée à un endroit visible sur le véhicule.
Exigences spécifiques
Vignette de sentier ATVOHC visible sur le VTT
Immatriculation provinciale valide
Adhésion au club local recommandée
Renouvellement annuel de la vignette
Voir aussi — Règlements connexes
Loi sur les véhicules tout-terrain — L.R.O. 1990, ch. O.4
Immatriculation VTT — Marquage véhicule tout-terrain Ontario
Loi sur les véhicules tout-terrain + Règlements connexes
Marquage quads et VTT — Exigences Ontario
Loi sur les motoneiges — L.R.O. 1990, ch. S.5
Immatriculation motoneige — Marquage Ontario
Mise en conformité
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Acheter des étiquettes véhiculesOu appelez (289) 228-7021Fiche réglementaire
- Règlement
- Loi sur les véhicules tout-terrain + Fédération ATVOHC
- Juridiction
- 🏛 Province de l'Ontario
- Catégorie
- Véhicules récréatifs
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